Règlement intérieur du club des Dromies / section plongée de l’ASVLB

Préambule

Ce règlement intérieur a pour objectif de préciser le fonctionnement de la section Plongée de l’ASVLB (Association sportive de Villiers le Bâcle), dont l’objet est l’enseignement et la pratique de la plongée subaquatique. Il est applicable à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent.

Titre I : MEMBRES

ARTICLE I.1 – COMPOSITION

La section plongée de l’ASVLB, autrement nommée le club des Dromies, est composée des membres suivants :

Les membres adhérents,
Les membres adhérents actifs, dont :
- Membres du Bureau
- Encadrants bénévoles pour l’enseignement de la plongée
- Membres participant à l’enseignement d’autres disciplines nécessaires à l’obtention de niveaux, des diplômes d’encadrement et des diplômes de monitorat (secourisme, permis bateau, TIV …)

ARTICLE I.2 – ADHESION / COTISATION

Les membres adhérents doivent s’acquitter de l’adhésion à l’ASVLB, comprise dans la cotisation annuelle spécifique à la section plongée dont le montant est fixé chaque année par le bureau. Les membres d’honneur ne paient pas de cotisation (sauf s’ils en décident autrement) mais doivent s’acquitter de l’adhésion à l’ASVLB s’ils souhaitent conserver leur qualité d’adhérent.

Le tableau ci-dessous détaille le montant de la cotisation en fonction du statut de l’adhérent pour la saison indiquée et uniquement. La grille des cotisations peut évoluer pour les saisons à suivre, sans faire l’objet d’une mise à jour du règlement intérieur.

Saison 2025-2026

* Déduction faite de la participation accordée par ces communes pour la saison en cours.
** Tarif préférentiel (voir chapitre suivant)

Les tarifs incluent : la licence et l’assurance RC de la FFESSM, la carte ASCEA Saclay dont une assurance complémentaire (a), l’adhésion à l’ASVLB et la cotisation à la section plongée, le prêt du matériel pour les entraînements (sauf palmes, masque et tuba), l’accès au bassin de Polytechnique suivant un planning défini chaque début de saison, la carte de niveau validant la formation de plongée sous-marine 1, 2 ou 3 passée au sein du club (hors formations complémentaires, exemple : Nitrox, RIFAP, …)

(a) Cette assurance couvre exclusivement la pratique de nos activités conjointes en piscine, en fosse et en sorties. Pour les plongées sans l’ASCEA , une assurance complémentaire (exemple Loisir 1) peut être souscrite sur demande, moyennant un supplément à prix coûtant.

Conditions tarifaires

Des participations communales, tarifs préférentiels ou réductions familiales s’appliquent à certaines catégories d’adhérents. Les participations communales sont votées chaque année par les municipalités et leur taux ou leur montant peut varier d’une saison à l’autre. Pour en bénéficier, les inscriptions doivent impérativement avoir lieu au plus tard le 30/11 qui suit le début de la saison afin d’être communiquées aux communes concernées dans les délais impartis.

Villebâclais

- Participation communale accordée aux jeunes de moins de 18 ans (à la date du début de l’année scolaire) ou de moins de 21 ans sur justificatif de scolarité : 25 % du montant de la cotisation de l’activité, pour deux activités au maximum.
- Tarif préférentiel proposé par le club aux adhérents adultes : sa reconduction éventuelle décidée par le Bureau de la section plongée chaque année.

Saint-Aubinois

- Participation communale de 40 % accordée jusqu’aux 18 ans de l’adhérent.

Castelfortains

- Participation communale de 25 € par adhérent.

Membres actifs adhérents de la section plongée

- Tarif préférentiel

Réduction “famille“

- A partir de 2 adhérents du même foyer, hors membres bénéficiant d’un prix préférentiel, le club applique une réduction de 10 % sur l’adhésion la moins élevée et sur les suivantes.

Le versement de la cotisation doit être établi par chèque à l’ordre de : ASVLB PLONGEE. Toutefois, les habitants de Villiers-le-Bâcle qui participent à plusieurs activités de l’ASVLB pourront régler l’ensemble de leurs cotisations, dont la plongée, à la caisse principale de l’ASVLB présente au Forum des Associations, par chèque à l’ordre de : ASVLB.

Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année. Dans le cas de l’arrêt de l’activité par l’adhérent pour cas de force majeure, le bureau peut étudier le remboursement éventuel d’une partie de la cotisation ou la totalité, si des frais n’ont pas déjà été engagés à la suite de l’adhésion (licence, assurance, …). En cas d’adhésion tardive, il peut être calculé une cotisation au prorata du temps restant à couvrir jusqu’à la fin de la saison (fin août), hors coût incompressible de la licence, de l’assurance et de l’adhésion à l’ASVLB.

La cotisation « membre adhérent actif » est accordée aux moniteurs et aux membres du bureau qui participent effectivement et régulièrement : à l’encadrement des cours pratiques en piscine ou en fosse, à l’encadrement des plongeurs lors des sorties mer, qui dispensent des cours théoriques et/ou qui participent à la bonne marche du club de façon régulière.

ARTICLE I.3 – ADMISSION DE MEMBRES NOUVEAUX

La section plongée de l’ASVLB /Club des Dromies peut à tout moment accueillir de nouveaux membres. Ces derniers devront respecter la procédure d’admission et fournir les documents demandés :

Adhésion dès l’âge de 12 ans au moment de l’inscription (sauf exception, approuvée par le Bureau)
1 photo d’identité pour les nouveaux adhérents
1 Certificat d’Absence de Contre-Indication à la pratique des activités subaquatiques de moins d’un an, délivré conformément aux dispositions en vigueur à la FFESSM. Cette visite est OBLIGATOIRE pour tous les adhérents. Nous conseillons aux membres et licenciés de privilégier, chaque fois que possible, le recours à un médecin fédéral et ce même dans les cas où le certificat de non contre-indication peut être délivré par tout médecin. De même, nous recommandons une visite ORL pour les jeunes de moins de 14 ans.
Le règlement de la cotisation à l’ordre de l’ASVLB Plongée
Respecter le présent règlement intérieur fourni lors de l’adhésion

La délivrance de la licence et donc de l’assurance est subordonnée à la fourniture d’un certificat médical. Si celui-ci n’est pas fourni dans les délais raisonnables, au plus tard un mois après la reprise de l’activité, l’adhérent pourra se voir interdit d’activité le temps de fournir un certificat en bonne et due forme.

ARTICLE I.4 – EXCLUSION

Le Bureau de la section plongée se réserve le droit d’exclure tout membre du club dans les cas suivants :

Non-respect des règles établies par le club et la fédération,
Attitude portant préjudice à l’association,
Faute(s) intentionnelle(s),
Défaut ou refus du paiement de la cotisation annuelle,
Dissimulation d’information pouvant soit induire un risque grave ou résulter d’un risque grave dans le cadre de l’activité.

L’exclusion doit être prononcée par décision du Bureau, et seulement après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagée. La personne contre laquelle une procédure d’exclusion est engagée peut se faire assister par un membre de l’association de son choix.

TITRE II – FONCTIONNEMENT DE L’ASSOCIATION

ARTICLE II.1 – LE CONSEIL D’ADMINISTRATION

Le club des Dromies est une section de l’ASVLB et à ce titre ne comporte pas de conseil d’administration.

ARTICLE II.2 – LE BUREAU

Il est composé de 7 membres (H/F) dont :

Le président,
deux co-directeurs techniques,
Le trésorier,
Le secrétaire,
Le responsable matériel,
Le président d’honneur, en tant que conseiller spécial

Tout membre du Bureau peut demander une réunion dès que besoin.

Le président organise les réunions nécessaires à l’activité, assemblée générale, préparation des activités de la saison en cours et suivantes, préparation du budget.

Les directeurs techniques se partagent l’aspect pédagogique. Ils proposent des réunions régulières pour l’organisation des formations pratiques et/ou théoriques. Les directeurs techniques sont garants du respect de la réglementation en vigueur et référents techniques du club. Ils coordonnent et organisent l’activité de l’ensemble des encadrants de la section et s’assurent de l’adéquation des méthodes pédagogiques. Ils sont responsables in fine de l’organisation des activités FFESSM proposées par la section et veillent aux prérogatives de chaque niveau. Ils s’assurent que le matériel est en adéquation avec les programmes et les niveaux enseignés. De même, ils rappellent aux encadrants les règles de sécurité que ceux-ci doivent respecter et faire appliquer aux membres. Toute décision concernant la sécurité est de la seule compétence des directeurs techniques.

L’enseignement et l’encadrement sont assurés par des encadrants désignés par les directeurs techniques.

Les réunions du collège des encadrants se tiennent régulièrement (environ tous les deux à trois mois) et de préférence avant les réunions du bureau. Le président de section y est systématiquement convié et peut se faire représenter par un adhérent du bureau. Un compte-rendu de ces réunions est établi et transmis à l’ensemble des encadrants ainsi qu’au secrétaire de la section.

La composition du bureau est décrite dans le compte rendu de l’assemblée générale ordinaire.

ARTICLE II.3 – RENOUVELLEMENT DU BUREAU

Les membres du Bureau sont démissionnaires par tiers à chaque assemblée générale ordinaire. Ils peuvent se représenter. Chaque adhérent du club peut lui aussi se présenter, il doit exprimer sa demande au Président, qui la mettra au vote lors de l’assemblée. Chaque membre est élu pour une période de trois ans, il peut néanmoins demander sa démission à tout moment.

Planning de renouvellement du bureau :

ARTICLE II.4 – ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

L’assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an sur convocation du Président. Le quorum nécessaire pour tenir l’AG est de 25% des adhérents, pouvoirs compris. Dans le cas où le quorum n’est pas atteint, le Président convoque une deuxième AG qui ne nécessitera plus de quorum.

Seuls les membres à jour de leur cotisation à la date de la convocation de l’AG sont autorisés à participer aux décisions. Ils sont convoqués par courriel, courrier simple ou convocation remise lors des séances d’entraînement à la piscine. Le vote des résolutions s’effectue à main levée.

ARTICLE II.5 – ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée en cas de :

Modification essentielle du règlement intérieur,
Situation financière difficile,
À la demande écrite d’au moins un quart des membres
Décision importante engageant l’activité.

L’ensemble des membres de l’association seront convoqués selon la même procédure que l’AG ordinaire.

TITRE III – DISPOSITIONS DIVERSES

ARTICLE III.1 – FORMATION

Dans le cadre de l’acquisition de compétences nécessaires à l’activité du club, celui-ci participera aux dépenses engagées par l’adhérent dans la mesure où cet adhérent fera profiter au club de ses nouvelles compétences, de façon régulière. Le montant de la participation du club sera discuté par le bureau et sera fixé en tenant compte des possibilités financières du club. Ces remboursements ne se feront que sur présentation des justificatifs.

Actuellement seules les séances de formation et recyclage TIV sont prises en charge totalement, hormis le transport et la restauration.

ARTICLE III.2 – ORGANISATION DES SORTIES

L’inscription et la participation aux sorties proposées et/ou organisées par le club des Dromies sont réservées à ses adhérents, sauf dérogation accordée par le Bureau.

L’inscription à une sortie implique d’en respecter l’échéancier de paiement fixé par le club et/ou le prestataire éventuel.

Désistement total ou partiel

Après l’inscription à une sortie, un éventuel désistement ne donnera lieu au remboursement des sommes versées que sous réserve de certaines conditions :

Cas 1 : Sortie en autonomie avec location d’un hébergement et/ou repas pris au restaurant

Si des frais ont été engagés sur la base d’un nombre donné de participants et/ou si votre désistement entraîne une augmentation substantielle du prix de l’hébergement et/ou des repas pour les autres participants, une indemnité de compensation pourra vous être demandée (ou retenue sur votre avance).
Nota : vous pouvez vous trouver un remplaçant, à faire valider par le directeur de plongée de la sortie

Cas 2 : Sortie appuyée sur un prestataire ou une agence de voyage

Les plongées seront dues même si vous n’en faites qu’une partie, sauf si elles ne sont pas facturées par le club qui nous accueille (ou le prestataire, ou l’agence de voyage).
En cas de désistement, les conditions d’annulation seront celles fixées par le prestataire et/ou l’agence de voyage.

Tractage du bateau

Une participation aux frais de tractage sera demandée à tous les plongeurs participant à la sortie, et une indemnité sera versée pour le véhicule ayant tracté.

ARTICLE III.3 – FRAIS DE PARTICIPATION A L’ENTRETIEN DU MATERIEL

Une modification du présent règlement intérieur a été votée au cours de l’AG du 30/06/2020 introduisant la notion de “participation aux frais d’entretien du matériel”, lors de l’emprunt des éléments ci-après :

Niveau	Durée d’emprunt	Détendeur ou stab	Détendeur + stab

Débutant, N1	–	Gratuit	Gratuit
N2 ou plus	1 jour	5 €	8 €
	3-4 jours	15 €	25 €
	5 jours ou plus	25 €	40 €

Mise à disposition et utilisation du bateau pour les sorties club

Une participation financière aux frais de mise à disposition et d’utilisation du bateau est à imputer sur le compte des sorties mer effectuées avec le Merkalm. Un supplément minimum de 5 €/plongée et par plongeur, aidera à prendre en charge une partie de l’entretien. Ce montant pourra être actualisé si besoin, en accord avec les participants à ladite sortie.

ARTICLE III.4 – MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Le règlement intérieur de l’association LES DROMIES est établi par le Bureau. Il peut être modifié sur proposition de l’un des membres du Bureau ou d’une demande exprimée par au moins un quart des adhérents. Cette modification sera présentée lors de l’assemblée générale ou si la demande est exprimée lors d’une assemblée générale extraordinaire, selon la procédure habituelle. Le nouveau règlement intérieur sera ensuite adressé à chacun des membres de l’association par lettre simple, par mail ou distribué lors des séances d’entraînement piscine.

ARTICLE III.5 – VALIDITE

Le présent règlement intérieur est applicable à tous les adhérents du club des Dromies. Il ne se substitue pas aux statuts de l’ASVLB ni aux statuts de la fédération à laquelle est affilié le club (FFESSM) et ne peut donc pas comporter de disposition en contradiction avec les statuts.

Fait à Villiers-le-Bâcle, le 25 juin 2025

Le Président, Etienne Dervyn